Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMENT
Etablissements FLAMENT (Société Anonyme) Pinceaux "LE HERISSON"

Numéro de dépôt :
1656115
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2001

Présentation de la marque FLAMENT

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FLAMENTPinceaux "LE HERISSON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FLAMENTPinceaux "LE HERISSON" domicilié(e) 160, avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France.

La marque FLAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMENT est expirée depuis le 11 avril 2001.

Etablissements FLAMENTPinceaux "LE HERISSON" a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR , PETIT PEINTRE


Etablissements FLAMENT (Société Anonyme) Pinceaux "LE HERISSON" - 160, avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Outils et instruments à main entraînés manuellement.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiment.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes, peaux chamoisées pour le nettoyage, éponges de ménage, blaireaux, brosses à dents, balais, soies d'animaux, seaux, ramasse-poussière, torchons de nettoyage, frottoirs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.